La base documentaire - modèles d'actes

A

ABANDON DE POSTE

 

 

ABSENCE DE SERVICE FAIT

 

 

ACCIDENT DE SERVICE

Pour consulter les modèles d'actes concernant l'accident de service, cliquez ici

 

 

ASTREINTES ET PERMANENCES

 

 

AVANCEMENT D’ÉCHELON

 

 

AVANCEMENT DE GRADE

 


 

C

COLLABORATEUR DE CABINET

 

 

COMPTE EPARGNE TEMPS

 

 

CONGÉS MALADIE

     Pour consulter les modèles d'actes concernant les congés maladies et les incapacités physiques, cliquez ici

 

 

CONGÉ MATERNITÉ

 

 

CONGÉ D'ADOPTION

 

 

CONGÉ PARENTAL

 

 

CONGÉ PATERNITE

 

 

CONGÉ DE PRÉSENCE PARENTALE

 

 

CRÉATION / SUPPRESSION DE POSTE

 


 

D

DÉCÈS

 

 

DÉMISSION

 

 

DÉTACHEMENT

  • Détachement d'un fonctionnaire territorial

 

  • Détachement d'un fonctionnaire territorial sur un emploi fonctionnel

 

  • Détachement pour stage d'un fonctionnaire territorial

 

  • Détachement d'un fonctionnaire venant d'une autre administration

 

 

DISCIPLINE - SANCTIONS

      Pour consulter les modèles d'actes concernant les sanctions disciplinaires, cliquez ici

 

 

DISPONIBILITÉ

  • Disponibilités discrétionnaires

 

  • Disponibilités de droit

 

  • Disponibilité d'office suite à inaptitude physique

 

  • Disponibilités - généralités

 

 

DROIT SYNDICAL

 


 

E

ENTRETIEN PROFESSIONNEL

 


 

F

FICHE DE POSTE

Fiche de poste (543 Ko)

 


 

H

HANDICAPES

 

 

HYGIÈNE ET SÉCURITÉ

     Pour consulter les modèles d'actes concernant l'hygiène et la sécurité, cliquez ici

 


 

I

INDEMNITÉS ET PRIMES

 

 

INTÉGRATION SUITE A CONSTITUTION INITIALE D'UN CADRE D'EMPLOIS

 

 

INTÉGRATION DIRECTE

 


 

J

JOURNÉE DE SOLIDARITE

 


 

L

LICENCIEMENT EN COURS DE STAGE

 

 

LOGEMENT DE FONCTION

 

 

____________________________________________________________________________________________

M

MISE A DISPOSITION

 

 

MUTATION

 


 

N

NOMINATION

 

 

NON TITULAIRE

  • Recrutement des agents non titulaires

 

  • Licenciement des agents non titulaires

 

 

NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE

 


 

P

PROMOTION INTERNE

 

 

PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE

 


 

R

RECRUTEMENTS RÉSERVÉS

 

 

RÉGIME INDEMNITAIRE

     Voir le thème "Indemnités et primes" à la lettre I

 

 

RETRAITE

     Pour consulter les modèles d'actes concernant la retraite, cliquez ici

 


 

S

STAGIAIRES

 

 

SUSPENSION

 


 

T

TEMPS DE TRAVAIL

 

 

TEMPS PARTIEL

  • Temps partiel - généralités

 

  • Temps partiel sur autorisation

 

  • Temps partiel de droit

 

  • Temps partiel thérapeutique

 

 

TITULARISATION

 

 

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