Attaché : réforme Autorisation spéciale d'absence Avancement d’échelon des titulaires et stagiaires (à jour au 01 août 2009) Agents des écoles : temps de travail Avancement de grade (brochure 2010) Avancement de grade (fiche technique 2010) Avancement de grade : ratios
CAP : reclassement progressif des agents de l'échelle 3 vers l'échelle 4 Cessation de fonction d'un stagiaire Congés annuels Congé de maternité Congé de paternité Congé de présence parentale Contrats aidés Contrat à durée indeterminée Création ou vacance d'emploi Catégorie A Nouvelles règles de classement Catégorie B Nouvelles règles de classement Catégorie C Réforme (2007) Catégorie C Réforme (2005) Cumul d'activités Congé parental
Décès d'un agent titulaire -régime CNRACL Démission (novembre 2009) Droit syndical (l'exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale) Détachement Disponibilité Disponibilité (fin)
GIPA (garantie individuelle du pouvoir d'achat) Grève
Handicapés
Indemnité de garantie individuelle du pouvoir d'achat
Indemnisation des travaux pour élections
Loi sur la mobilité
Maladie (novembre 2009) Médecins agrées Mise à disposition Modification de durée hebdomadaire
Nouvelle bonification indiciaire (N.B.I.)
P
Recensement Recrutement d'un agent titulaire Recrutement d'un agent non titulaire Réforme police municipale: Réforme
