A
ACMO (démission) ACMO (nomination) Avancement d'échelon maximale Avancement d'échelon minimale Avancement de grade Avancement maximum stagiaire
ACMO (démission)
ACMO (nomination)
Avancement d'échelon maximale
Avancement d'échelon minimale
Avancement de grade
Avancement maximum stagiaire
C
Congé de grave maladie (non titulaire) Congé d'adoption Congé de longue maladie Congé de maladie (demi-traitement) Congé de maladie (plein traitement) Congé de maladie ordinaire (non titulaire) Congé de maternité Congé de présence parental Congé parental (non titulaire) Congé parental (position de) Congé parental (réintégration) Congé parental (stagiaire) Congé parental (renouvellement) Congé paternité
Congé de grave maladie (non titulaire)
Congé d'adoption
Congé de longue maladie
Congé de maladie (demi-traitement)
Congé de maladie (plein traitement)
Congé de maladie ordinaire (non titulaire)
Congé de maternité
Congé de présence parental
Congé parental (non titulaire)
Congé parental (position de)
Congé parental (réintégration)
Congé parental (stagiaire)
Congé parental (renouvellement)
Congé paternité
D
Démission d'un agent titulaire Démission d'un agent non titulaire (novembre 2009) Démission d'un stagiaire Détachement vers une administration extérieure Détachement d'un titulaire (nomination par voie de) Détachement longue durée Détachement pour effectuer un stage après concours Détachement (renouvellement) Disponibilité Disponibilité (réintégration)
Démission d'un agent titulaire
Démission d'un agent non titulaire (novembre 2009)
Démission d'un stagiaire
Détachement vers une administration extérieure
Détachement d'un titulaire (nomination par voie de)
Détachement longue durée
Détachement pour effectuer un stage après concours
Détachement (renouvellement)
Disponibilité
Disponibilité (réintégration)
F
Fin de stage (après détachement) Fin de stage ou licenciement
Fin de stage (après détachement)
Fin de stage ou licenciement
I
IAT Indemnité de travaux pour élections IFTS IHTS
IAT
Indemnité de travaux pour élections
IFTS
IHTS
M
Mise à disposition Mi-temps thérapeutique (Position de) Modification de la durée de travail hebdomadaire Mutation (autorisation) Mutation (nomination)
Mise à disposition
Mi-temps thérapeutique (Position de)
Modification de la durée de travail hebdomadaire
Mutation (autorisation)
Mutation (nomination)
N
NBI Nomination (après concours) Nomination d'un agent intercommunal de catégorie C Nomination d'un agent intercommunal
NBI
Nomination (après concours)
Nomination d'un agent intercommunal de catégorie C
Nomination d'un agent intercommunal
P
Promotion interne catégorie A et B Promotion interne catégorie C Prolongation de stage maladie, maternité Prorogation de stage indemnité d'exercice des missions de préfecture
Promotion interne catégorie A et B
Promotion interne catégorie C
Prolongation de stage maladie, maternité
Prorogation de stage
indemnité d'exercice des missions de préfecture
R
Auxiliaire en remplacement Recrutement d'un travailleur handicapé Reprise d'ancienneté Retenue sur salaire pour service non fait
Auxiliaire en remplacement
Recrutement d'un travailleur handicapé
Reprise d'ancienneté
Retenue sur salaire pour service non fait
S
Sanction disciplinaire Blâme 1er groupe Sanction disciplinaire exclusion temporaire maxi 3 jours Service national Stagiaire temps complet Stagiaire temps complet catégorie C Stagiaire temps non complet catégorie C Stagiaire temps non complet Stagiaire promotion interne catégorie A et B
Sanction disciplinaire Blâme 1er groupe
Sanction disciplinaire exclusion temporaire maxi 3 jours
Service national
Stagiaire temps complet
Stagiaire temps complet catégorie C
Stagiaire temps non complet catégorie C
Stagiaire temps non complet
Stagiaire promotion interne catégorie A et B
T
Temps partiel Temps partiel (réintégration temps non complet) Temps partiel de droit (temps complet) Temps partiel de droit (temps non complet) Titularisation Titularisation d'un agent stagiaire catégorie C Titularisation d'une personne reconnue travailleur handicapé Titularisation suite à un concours Titularisation après détachement pour stage (promotion interne A et B)
Temps partiel
Temps partiel (réintégration temps non complet)
Temps partiel de droit (temps complet)
Temps partiel de droit (temps non complet)
Titularisation
Titularisation d'un agent stagiaire catégorie C
Titularisation d'une personne reconnue travailleur handicapé
Titularisation suite à un concours
Titularisation après détachement pour stage (promotion interne A et B)